Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.E.P.T FRANCE EURO PROMOTION TOURISME
Monsieur SUCHET Alain

Numéro de dépôt :
92435655
Date de dépôt :
19/09/1992
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
19/09/2002

Présentation de la marque F.E.P.T FRANCE EURO PROMOTION TOURISME

Déposée le 19 septembre 1992 par monsieur SUCHET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « F.E.P.T FRANCE EURO PROMOTION TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est monsieur SUCHET Alain domicilié(e) "Les Graves", 82290 MEAUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SUCHET Alain - France.

La marque F.E.P.T FRANCE EURO PROMOTION TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.E.P.T FRANCE EURO PROMOTION TOURISME est expirée depuis le 19 septembre 2002.

SUCHET Alain a également déposé les autres marques suivantes : F.E.P.T. FRANCE-EURO-PROMOTION-TOURISME


Monsieur SUCHET Alain - "Les Graves", 82290 MEAUZAC - France


Monsieur SUCHET Alain - France


Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157688 - Publication au BOPI 1993-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

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